Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations des conseils municipaux Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
mars2023 :
Publié le 27 mars 2023

Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours 18 février 2023

Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours 18 février 2023
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Publié le 27 mars 2023

Refus de la fiscalisation 18 février 2023

Refus de la fiscalisation
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Publié le 27 mars 2023

Elaboration du PLUI 18 février 2023

Elaboration du PLUI
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Publié le 27 mars 2023

Demande de subvention ADVB 2023 18 février 2023

Demande de subvention ADVB 2023
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Publié le 27 mars 2023

Demande de subvention Etat 2023 18 février 2023

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novembre2022 :
Publié le 08 novembre 2022

Délibération du 22 octobre 2022

Création en CDD d'un poste d'Agent Technique
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Publié le 08 novembre 2022

Délibération du 22 octobre 2022

Renouvellement du bail (parcelle U521)
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Publié le 08 novembre 2022

Délibération du 22 octobre 2022

Renouvellement du bail (parcelles U69-319-320)
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Publié le 08 novembre 2022

Délibération du 22 octobre 2022

Subvention APE de Lez-Fontaine
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Publié le 08 novembre 2022

Délibération du 22 octobre 2022

Adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé au Travail
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