Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations des conseils municipaux Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024

Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne

Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
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Publié le 22 octobre 2024

Actualisation du tarif cantine

Actualisation du tarif cantine à compter du 1er janvier 2025
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Publié le 22 octobre 2024

Création d'un emploi permanent

Création d'un emploi permanent
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juillet2024 :
juin2024 :
Publié le 13 juin 2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
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Publié le 13 juin 2024

Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)

Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
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avril2024 :
Publié le 22 avril 2024

Vote du budget primitif 2024

Vote du budget primitif 2024
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Publié le 22 avril 2024

Vote des subventions

Vote des subventions
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Publié le 22 avril 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au BP 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au BP 2024
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Publié le 22 avril 2024

Vote du compte administratif 2023

Vote du compte administratif 2023
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Publié le 22 avril 2024

Approbation du compte de gestion 2023 de Monsieur le Trésorier

Approbation du compte de gestion 2023 de Monsieur le Trésorier
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février2024 :
Publié le 23 février 2024

Prime du pouvoir d'achat

Prime du pouvoir d'achat
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Publié le 23 février 2024

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
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Publié le 23 février 2024

Fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie

Fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
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Publié le 23 février 2024

Demande de Subvention ADVB 2024

Demande de Subvention ADVB 2024
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Publié le 23 février 2024

Demande de Subvention ETAT 2024

Demande de Subvention ETAT 2024
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Publié le 09 février 2024

Création d'un jardin du souvenir

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Publié le 09 février 2024

Adhésion au SIDEN SIAN de la commune de THIVENCELLES

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Publié le 09 février 2024

Renouvellement des parcelles U300-301-302-303-313-314

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Publié le 09 février 2024

Renouvellement des parcelles U304-357

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Publié le 09 février 2024

Renouvellement des parcelles U310-311-318

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Publié le 09 février 2024

Renouvellement des parcelles U316-317-328-329

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